Réunion publique du 7 novembre 2018

By | 8 novembre 2018

(crédit photo Kamal Idir)

Le CAPS a organisé une réunion publique le 7 novembre 2018 à Sassenage. La réunion s’est tenu à la salle Prévert et était intitulée « Les emprunts toxiques et la hausse de la fiscalité locale à Sassenage ». Plus de 60 personnes étaient présentes à l’événement et ont assister aux exposés de Rafael Laboissière, secrétaire du CAPS, Florence Parvy, Michel Barrionuevo et Yannick Belle, élus du groupe Agir pour Sassenage, sur les thèmes suivants :

  • Historique de la dette de Sassenage, depuis les années 2018, avec une explication de la funeste renégociation de 2007 avec Dexia de 2007, quand les emprunts toxiques ont été contractés, dans un but purement électoral de la majorité en place.
  • Le mécanisme de l’emprunt toxique basé sur la parité entre l’euro et le franc suisse.
  • Les arrêt du Tribunal de Grande Instance de Nanterre et de la Cour d’appel de Versailles dans le contentieux qui opposait la commune de Sassenage à la banque Dexia.
  • La porte de sortie possible avec le Fond de soutien de l’État, mis en place en 2014, ratée par la majorité en place.
  • Les simulations du coût des emprunts toxiques, selon différents scénarios, en comparant avec la renégociation via le Fond de soutien de l’État.
  • Historique de la hausse de la fiscalité locale entre 2001 et 2018.
  • Conséquences et perspectives pour la commune, avec une proposition concrète de négociation d’un contrat de fortage avec la Société Vicat, concernant la carrière des Côtes, qui soit avantageuse pour la commune.

Vous pouvez consulter les diapos de notre présentation.

[ajouté le 9 novembre 2018]
Notre réunion publique a fait l’objet d’un article dans l’édition du 9 novembre 2018 du Dauphiné Libéré.

One thought on “Réunion publique du 7 novembre 2018

  1. CHANEAC

    Bonjour,
    Ce petit message, simplement pour vous dire qu’il vous faudra matraquer jusqu’en 2020 sur cette hausse vertigineuse de nos impôts locaux. S’il y a des gilets jaunes à mettre à quelque part, çà serait d’abord devant la mairie !
    Bon courage !
    Cordialement,
    Christian CHANEAC

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